René Mirabel : Mentions légales

Le site www.renemirabel.com est la propriété de René Mirabel. L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Propriété intellectuelle Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI. Respect de la vie privée Les informations collectées sont destinées à René Mirabel. Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n°78-17 du 06/01/1978, vous disposez sur ces informations d'un droit d'accès et de rectification. Si vous souhaitez exercer ce droit ou si vous ne souhaitez pas que nous communiquions ces informations à nos partenaires, merci de contacter le propriétaire du site internet.
Crédits Photos © René Mirabel – photos non libre de droit.